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Les députés ont voté la création d’une nouvelle sanction pénale, « le stage de citoyenneté »

jeudi 27 novembre 2003
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Cette peine peut se substituer à de la prison et consiste en une « obligation de suivre un stage de sensibilisation aux valeurs de la République »
Cette sanction vise les « auteurs d’infractions racistes ou antisémites dont la gravité ne justifie pas nécessairement une peine d’emprisonnement ferme ».

Ce stage « pourra être prononcé soit en tant que peine alternative, soit en tant que peine complémentaire » (notamment pour les infractions prévoyant une circonstance aggravante de racisme, comme les violences et les dégradations), selon l’exposé des motifs de cet amendement.

Lors de ce stage, qui « sera applicable, sous une forme adaptée, aux mineurs de 13 à 18 ans », les auteurs seront sensibilisés « aux valeurs de tolérance et de respect de la dignité de la personne ». Ce stage pourra être mis en oeuvre « en partenariat avec l’éducation nationale et des associations de lutte contre le racisme et l’antisémitisme », selon la même source.

Cet amendement permet également le prononcé « de trois peines alternatives nouvelles, consistant en l’interdiction de paraître dans certains lieux, de rencontrer la victime ou de rencontrer les coauteurs ou complice de l’infraction », qui ne « peuvent actuellement être prononcées que dans le cas d’un sursis avec mise à l’épreuve ».


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Ce Colloque des Intellectuels Juifs de Langue Française a pour thème, ’la montée des violences’. Ce thème aura toujours accompagné l’histoire de l’humanité. Violences politique, religieuse, sociale, économique, voire même discursive, les humains n’auront cessé de se faire violence, et ce même lorsqu’ils prétendaient l’éradiquer en cherchant à dispenser le bien. Cette relance du Colloque des Intellectuels Juifs de Langue Française apporte une attention toute particulière à ce qu’il convient de nommer une résurgence de la violence affectant aujourd’hui les communautés juives de France et d’Europe.


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